Mentions légales

Vous vous trouvez actuellement sur le site Internet https://architoul-msh-toulouse.cnrs.fr (ci-après le « Site ») édité par :

MSHS-T – UAR 3414
Université Toulouse – Jean Jaurès
Maison de la Recherche
5, allée Antonio Machado
F-31058 Toulouse cedex 9
Téléphone :
+ 33 (0)5 61 50 35 28
Numéro SIRET : 18008901300676 (CNRS – Délégation régionale Occitanie Ouest)

Coordonnées des organismes de rattachement 

Centre National de la Recherche Scientifique    
3, rue Michel-Ange
F-75794 Paris cedex 16
Téléphone : + 33 (0)1 44 96 40 00
Université de Toulouse
41, allées Jules Guesde – CS 61321
F-31013 Toulouse cedex 6
Téléphone : +33 (0)5 61 14 80 10

Directeur de la publication : Antoine Petit, président-directeur général du CNRS
Responsable de la rédaction : Cécile Fabre, directrice de la MSHS-T
Responsable éditorial : Michèle Angelica, Chargée des systèmes d’information documentaire de la MSHS-T – UAR 3414
Contact : mshst-architoul@univ-toulouse.fr

Réalisation et hébergement 

La réalisation et l'hébergement du site sont fournis par l'Institut de l'information scientifique et technique du CNRS
2 rue Jean Zay (anciennement allée du parc de Brabois) – 54519 Vandœuvre-lès-Nancy
Tél : +33 (0)3 83 50 46 00

Données personnelles

Les informations sur la protection des données personnelles dans le cadre du présent site figurent à la page « Données personnelles ». [Ajouter le lien vers la page des données personnelles]

Cookies

Les informations sur les cookies du présent site figurent à la page « Politique de confidentialité ».

Accessibilité

Le CNRS s’engage à rendre son Site accessible conformément à l’art. 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA).
La déclaration est en cours de construction. Page mise à jour le 05/07/2023
Il n’existe aucun résultat d’audit en cours de validité permettant de mesurer le respect des critères ou si moins de 50 % des critères de contrôle du RGAA sont respectés.
Le CNRS déclare que ce Site n’est pas conforme au RGAA.

Propriété intellectuelle

©2023 MSHS-T, tous droits réservés.
Ce site est une œuvre de création la MSHS-T - UAR 3414 du CNRS, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de la MSHS-T - UAR 3414 du CNRS, issus de la législation susvisée.
Les contenus, les textes, y compris les vidéos, les marques, les logos et les images qui apparaissent ou sont disponibles sur le Site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
À ce titre, vous vous engagez à ne pas utiliser, extraire, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du Site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite du CNRS.
Le sigle « CNRS », la mention « Centre National de la Recherche Scientifique » et le logo du CNRS sont déposés à titre de marque. Dans ce cadre, il est interdit de faire référence aux dénominations sociales ou aux marques du CNRS, à quelque fin que ce soit, sans autorisation préalable, expresse et écrite du CNRS.
Dans le même sens, il est interdit d’utiliser le nom ou le logo d’un Laboratoire sans l’autorisation préalable et écrite des cotutelles de ce Laboratoire.

Liens hypertextes

La reproduction d’un lien de ce Site vers un site édité par un tiers ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu de la part du CNRS.
Le CNRS ne saurait être tenu responsable des contenus produits sur un site édité par un tiers vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ce site, ainsi que des conséquences de leur utilisation.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CNRS, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. 
Il est précisé que la mise en place de tels liens hypertextes à des fins de promotion commerciale des produits ou services proposés par un tiers est interdite.

Responsabilité

Le CNRS ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des contenus disponibles sur ce Site.